Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRITES CITY
M. De Bosschere Marc

Numéro de dépôt :
4135452
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2024
FRITES CITY de De Bosschere Marc

Présentation de la marque FRITES CITY

Déposée le 20 novembre 2014 par monsieur De Bosschere Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRITES CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur De Bosschere Marc domicilié(e) résidence : Le Beausoleil, 6 rue Paul Morillot, 129 - 06500 - MENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. De Bosschere Marc domicilié(e) résidence : Le Beausoleil, 6 rue Paul Morillot, 129 - 06500 - MENTON - France.

La marque FRITES CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135452.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRITES CITY arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.

De Bosschere Marc a également déposé les autres marques suivantes : FRITES CITY , FILOMATE


M. De Bosschere Marc - résidence : Le Beausoleil, 6 rue Paul Morillot, 129 - 06500 - MENTON - France


M. De Bosschere Marc - résidence : Le Beausoleil, 6 rue Paul Morillot, 129 - 06500 - MENTON - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; fromages ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.